Manuel de police
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  1. Procédures

Contrôle Routier

Dernière mise à jour il y a 11 mois

Le contrôle routier fait partie des procédures basiques, et parmi celles qu’un agent de police exécute le plus. Elle a pour but de garantir la sécurité routière sur les routes de l’État, mais également de prévenir tout délit ou crime en amont.

Afin de garantir la sécurité des automobilistes, mais également de l’agent, la procédure suivante doit être appliquée :

  • Injonction à l’automobiliste de se rabattre.

  • Prendre contact avec les occupants du véhicule.

    • Saluer.

    • Demander de couper le contact et garder les mains sur volant.

    • Demander : Permis de conduire et Certificat d'immatriculation.

    • Demander de patienter.

  • Relever de la plaque d’immatriculation.

  • Retourner au véhicule de patrouille.

    • Vérifier la plaque d’immatriculation au central.

    • Vérifier le profil du conducteur et consulter les avis de recherche.

  • Reprendre contact avec le conducteur.

    • Si tout est en règle : rendre les documents à l’automobiliste et l’autoriser à circuler.

    • Si nécessaire, effectuer un test d'alcoolémie et de stupéfiants :

      • Faire descendre l'automobiliste de véhicule.

      • Faire un test d'équilibre et de coordination des mouvements.

      • Si comportement suspect :

        • Effectuer un éthylotest :

          • Si taux négatif ou un inférieur au taux légal : poursuivre le contrôle normalement.

          • Si taux supérieur au taux légal : contacter un EMS pour une prise de sang et remorquer le véhicule au poste.

        • Effectuer un test salivaire :

          • Si négatif : poursuivre le contrôle normalement.

          • Si positif : contacter un EMS pour une prise de sang et remorquer le véhicule au poste.

    • Si infraction : procéder à la verbalisation, rendre les documents à l’automobiliste et l’autoriser à circuler.

    • Si délit : ordonner de descendre du véhicule, placer l’individu contre le capot et procéder à une .

🚔
arrestation